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Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site Little Kech est édité par :

  • Nom de la boutique / Enseigne : Little Kech

  • Statut juridique : Entreprise Individuelle

  • Responsable de la publication : Prieur Katia

  • Numéro de SIRET : 10174490200012

  • Contact par courrier électronique : contact@gmail.om

2. Hébergement du site

Le site Little Kech est hébergé par la société o2switch.

  • Raison sociale : o2switch, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 100 000 €

  • Adresse du siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France

  • Immatriculation : RCS Clermont-Ferrand, SIRET : 510 909 807 00032

  • Téléphone : 04 44 44 60 40

  • Site web : https://www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’Entreprise Individuelle représentée par Prieur Katia est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la responsable de la publication. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitations de responsabilité

L’éditeur du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Little Kech. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact, commentaires…) peuvent être à la disposition des utilisateurs. La responsable de la publication se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

5. Gestion des données personnelles (RGPD)

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de Little Kech disposent des droits suivants concernant leurs données personnelles :

  • Droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs.

  • Droit d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

  • Droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD).

  • Droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD).

Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter la responsable de la publication par e-mail à l’adresse indiquée à l’article 1.

6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Little Kech est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents dont dépend le siège social de l’éditeur (Blois).

 

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